Vous êtes ici : Accueil » Conditions Générales de Vente
                Recherche avancée
06 32 30 43 83 du lundi au vendredi de 9h15 à 18h00 - METIVIER-MODELISME CHAMP DE LA CHÔME 16300 BARRET

Bois
Métaux
Carbone
Micro Profilé
Plastique
Hélices
Accastillage
Aviation
Outillage
LOISIRS CREATIFS
DIVERS

Voir tous les produits


Cliquez pour voir tous les produits
Conditions Générales de Vente


Métivier modélisme a ouvert ce site « www.metivier-modelisme.com » (© Métivier modélisme 2006 - 2016), pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales.

                       

INFORMATION GÉNÉRALE

Métivier modélisme
champ de la chome
16300 BARRET


Code APE/NAF : 4791A
N°Siret : 789 034 618 00031
T.V.A intracommunautaire : FR62789034618

Téléphone : Du lund au vendredi de 9h15 à 18h00
Portable : 06 32 30 43 83
 

Responsable de la publication :
Philippe Métivier

Ce site web a été créé par :
Métivier modélisme
et LG-Concept.net

Ce site est hébergé par :
OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
FRANCE




Tous les prix affichés sont en TTC.


  •  Modes de Paiement :

    Pour la sécurité de vos paiements par Carte Bancaire, CB, Visa ou Master Card, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, nous utilisons la solution de paiement électronique "Payzen" de la société Lyra Network:

    logo Payzen
     
    La transaction se fait uniquement entre vous et le serveur sécurisé de cette société qui utilise la technologie SSL (norme mondiale) pour crypter les informations. Grâce à ce cryptage, les informations bancaires que vous communiquez ne circulent jamais en clair sur internet.


    Vous pouvez aussi utiliser le système de paiement PAYPAL

    logo paypal

    A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué.


    Renseignements  par téléphone , au 06 32 30 43 83    du lundi au vendredi de 9h15 à 18h00.


    Si vous préférez payer par chèque (uniquement pour la France),  il vous suffit de choisir ce mode de paiement lors de la validation de votre commande.
    ATTENTION : votre commande ne sera expédiée qu'après la réception de votre paiement.

    NOUS DEMANDONS UN MINIMUM D' ACHAT DE 18 €, hors frais de port, afin de limiter les frais de traitement et de livraison.


     
  • Livraison :

    Forfait de livraison "France" : 11,50 €
    Forfait de livraison "Union Européenne" : 39,00 €
    Forfait de livraison "Autre" : 57,00 €

    A partir de 180 € de commande pas de frais de port.


    Délai après commande : 3 à 15 jours ouvrés si l'article est disponible ou en fonction du fournisseur.

     
  • Droits de propriété intellectuelle :
    • Droits d’auteur et/ou Droits sur le Graphisme

      Le présent site constitue une œuvre dont Métivier modélisme est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
      Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Métivier modélisme ou de tiers ayant autorisé Métivier modélisme à les utiliser.
                          
      Les appareils fabriqués par Métivier modélisme sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
      Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des modèles d’appareils qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
  • Données personnelles et autres données :

    Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
    • Données personnelles

      Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Métivier modélisme ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant le formulaire « Contact ».
      Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d’informations. Elles sont exclusivement destinées à Métivier modélisme et à son service commercial.
      Ces informations sont confidentielles et conservées par Métivier modélisme.
      Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

       
    • Données à caractère non personnel

      Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
  • Droit de marque :

    L’appellation Métivier modélisme et le logo Métivier modélisme, sont déposés par Métivier modélisme.
  • Informations sur les produits et services :

    Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits de Métivier modélisme.
    Métivier modélisme se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité Métivier modélisme ou de ses employés.
    Métivier modélisme est également à votre disposition pour toutes informations, notamment relative aux tarifs et/ou aux modèles présentés.
  • Limitation de responsabilité :

    L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Métivier modélisme ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudices matériels, pertes de données ou de programme, préjudices financiers, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. .
    Les informations sur les modèles correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. . Des erreurs ou omissions peuvent éventuellement survenir.
  • Mise à jour des conditions générales :

    Métivier modélisme se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit, en conséquence, se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
  • Droit applicable :
    Comme le prévoit la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours après RÉCEPTION pour retourner la marchandise dont il ne serait pas satisfait. Le retour se fera à ses frais, la marchandise devra nous parvenir en état neuf dans son emballage d'origine. Le remboursement de la marchandise (hors frais de port) sera effectué dans un délai de 30 jours.
    Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, le Client dépend du tribunal de son choix.

 





Continuer


Cliquez pour plus d'informations Cliquez pour plus d'informations Cliquez pour plus d'informations

 
Copyright ©2006-2017 Métivier-Modélisme.com
Conception du site LG-Concept
 
06 32 30 43 83 du lundi au vendredi de 9h15 à 18h00 - METIVIER-MODELISME CHAMP DE LA CHÔME 16300 BARRET